- EAN13
- 9782271074089
- Éditeur
- CNRS éditions
- Date de publication
- 04/11/2011
- Langue
- français
- Langue d'origine
- français
Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel
Marie Cornu, Catherine Wallaert, Fromageau
CNRS éditions
Livre numérique
Ce dictionnaire comparatif de terminologie juridique relative au droit du
patrimoine culturel concerne l'Allemagne, l' Angleterre, l' Espagne, la
France, l' Italie et la Suisse. Les pays considérés sont représentatifs des
deux familles de droit (common law et droit continental) et appartiennent pour
la plupart à un ordre juridique commun, qui influence certaines des règles,
avec notamment l'adoption d'instruments communautaires régissant la
circulation des biens culturels. Une présentation générale de chaque système
figure en début d'ouvrage. Pour l'essentiel, les termes choisis sont puisés
dans le vocabulaire spécifique au patrimoine culturel, issus des droits
internes, droit international, droit de l'UE. Chaque définition contient
plusieurs rubriques : une définition synthétique délivrant les
caractéristiques essentielles de la notion, le cas échéant sa définition
légale, des commentaires et exemples qui donnent des précisions sur leur
interprétation et la jurisprudence. Certains des termes définis ont fait
l'objet de synthèses comparatives qui permettent de mettre en lumière les
traits communs et les particularités, les difficultés et possibles confusions
de sens. La question linguistique a eu naturellement sa place dans ces
travaux, en particulier les choix de traduction. Il s'agit d'un ouvrage à
dominante francophone et en partie plurilingue. Le terme défini ainsi que
certaines rubriques apparaissent en français et dans la langue d'origine.
patrimoine culturel concerne l'Allemagne, l' Angleterre, l' Espagne, la
France, l' Italie et la Suisse. Les pays considérés sont représentatifs des
deux familles de droit (common law et droit continental) et appartiennent pour
la plupart à un ordre juridique commun, qui influence certaines des règles,
avec notamment l'adoption d'instruments communautaires régissant la
circulation des biens culturels. Une présentation générale de chaque système
figure en début d'ouvrage. Pour l'essentiel, les termes choisis sont puisés
dans le vocabulaire spécifique au patrimoine culturel, issus des droits
internes, droit international, droit de l'UE. Chaque définition contient
plusieurs rubriques : une définition synthétique délivrant les
caractéristiques essentielles de la notion, le cas échéant sa définition
légale, des commentaires et exemples qui donnent des précisions sur leur
interprétation et la jurisprudence. Certains des termes définis ont fait
l'objet de synthèses comparatives qui permettent de mettre en lumière les
traits communs et les particularités, les difficultés et possibles confusions
de sens. La question linguistique a eu naturellement sa place dans ces
travaux, en particulier les choix de traduction. Il s'agit d'un ouvrage à
dominante francophone et en partie plurilingue. Le terme défini ainsi que
certaines rubriques apparaissent en français et dans la langue d'origine.
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