L'obligation de soins en droit privé

Partout présente et pourtant si peu unifiée, l'obligation de soins prend
d'abord le visage de la diversité. Loin d'être l'apanage de la relation
médicale, l'analyse de ses manifestations a révélé que de nombreux rapports de
droit privé connaissaient cette obligation, tantôt comme l'expression d'une
créance de prestation, tantôt comme la manifestation d'une dette de
comportement. Si cette dualité de perspectives embrasse la grande variété des
obligations de soins, elle vient également l'exacerber car, au sein même de
cette division, les obligations de soins se distinguent en fonction de leur
origine et de leur contenu. Ce n'est qu'au terme d'une démarche réaliste
fédérant les éléments structurants de droit positif que l'écueil de sa
diversité a pu être surmonté. Les traits caractéristiques de l'obligation de
soins ont alors pu être esquissés si bien qu'elle s'apparente à un lien de
droit par lequel le créancier peut exiger du débiteur, à titre principal ou
accessoire, une activité d'ordre intellectuel ou matériel nécessitant le
déploiement d'efforts personnels d'un degré raisonnable et révélant la qualité
du comportement ainsi mis en œuvre, en vue de la réalisation d'une prestation
dont l'issue heureuse reste incertaine. La conceptualisation permet de
rattacher cette obligation au droit commun tout en tenant compte de sa
singularité. Pétrie de considérations comportementales à l'image d'une règle
de conduite dont elle épouse le moule, la vision unitaire de l'obligation de
soins est riche d'influences théoriques. À cet égard, on ne peut que constater
que le défaut de soins caractérise l'incurie et justifie la mise en œuvre de
la responsabilité contractuelle pour faute prouvée. Riche d'influences
pratiques, l'obligation de soins est érigée en élément de valorisation du
débiteur et également traitée comme un instrument de prévention des risques.