L'effet corroboratif de la jurisprudence

Dans un contexte d'enchevêtrement des systèmes normatifs et de pluralisme
juri­dictionnel, la question de l'autorité de la jurisprudence est centrale.
Tantôt abordée comme un instrument normatif, tantôt comme une donnée purement
factuelle, elle est toujours une variable inconstante. Entre la thèse de «
l'autorité de la chose interprétée » et le concept de « dialogue des juges »,
il est difficile de parvenir à une conception unanime de l'influence que
produit la jurisprudence. La thèse défendue systématise cet effet en limitant
l'analyse à ce que prescrivent les énoncés normatifs en vigueur. Partant du
principe de déterminisme textuel, les juridictions sont prioritairement
contraintes par les énoncés dispositionnels dont elles doivent faire
application. Une part d'indétermination résulte néanmoins des spécificités de
chaque contentieux, attachées aux questions litigieuses dont les juridictions
sont saisies. La systématisation de l'effet que produit la jurisprudence
repose sur deux critères essentiels : les normes et leurs modalités
d'application. Sur ces fondements, la thèse propose de démon­trer que la
jurisprudence a valeur de preuve. La présence des deux critères susmentionnés
conditionne les relations que les juridictions entretiennent. La jurisprudence
produit ainsi un effet corroboratif. Ce dernier désigne le processus factuel
par lequel l'interprétation délivrée par une juridiction est utilisée à des
fins probatoires par une autre juridiction, en raison de l'analogie qu'elle
établit. Le critère de l'analogie, entendu comme la « ressemblance de rapports
» normatifs et factuels existant entre deux ou plusieurs litiges, constitue le
lien essentiel à la réalisation des relations jurisprudentielles. L'étude
s'attache à illustrer ce processus dans les rapports d'influence
interprétative qu'entretiennent cinq juridictions : la Cour de justice, la
Cour européenne des droits de l'homme, le Conseil constitutionnel français, la
Cour de cassation et le Conseil d'État. L'effet corroboratif de la
jurisprudence fournit une grille de lecture des relations jurisprudentielles,
excluant toutes considérations extra-juridiques.