Marine et justice

Le passé judiciaire de la Marine française appartient à son « histoire ignorée
», en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le
règne de Louis XVI. Pourtant l'analyse des documents des autorités maritimes,
notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes
intéressantes. La vie de la Marine s'y anime dans la dualité de ses
institutions de répression : tribunal prévôtal de l'intendant et conseil de
guerre du commandant. Et ces juridictions apparaissent placées sous la main du
Roi ; c'est-à-dire sous la tutelle étroite du secrétaire d'État chargé du
département de la Marine et des Colonies. Dévoilant l'intimité de ses
justiciables à la lumière crue des prétoires, révélant l'opinion et les
rivalités de ses responsables à la veille de la Révolution. Mais cette justice
royale déléguée est d'un usage si délicat qu'il impose souvent aux autorités
civiles et militaires des ports de guerre, ensemble ou en s'opposant, de
recourir en interprétation de compétence auprès du ministre. À la fin de
l'Ancien Régime, cette justice d'exception est si peu déléguée qu'elle paraît
retenue par un pouvoir central qui ne lui consentirait que le seul
accomplissement des informations préalables à sa décision souveraine rendue
par commissaires. Laquelle n'est pas dénuée d'équité. Placée à l'avant-garde
éclairée des réformes humanistes de Louis XVI, efficace et respectée, la
justice de la Marine des Lumières est emportée tardivement par la Révolution
qui balaie l'organisation judiciaire du royaume.