Précis de droit pénal et de procédure pénale

Figures emblématiques de l’Imperium de l’État, le droit pénal et la procédure pénale sont aujourd’hui en transhumance et recherchent un équilibre entre le pragmatisme et l’idéologie, un compromis entre l’impérieuse nécessité de sauvegarder l’ordre public et celle de garantir l’exercice des libertés constitutionnelles. Vilipendée par certains intellectuels, déstabilisée en cas de dysfonctionnement (Outreau), confrontée à de nouveaux défis (terrorisme, criminalité organisée, délinquance sexuelle), aiguillonnée par l’Europe, soumise à la sensibilité du moment, exposée à la légitime douleur des victimes, la justice pénale se trouve dans le même temps plongée dans le maelström vertigineux de la « société spectacle » dont les jugements sont immédiats et sans appel. Fort heureusement, par-delà les péripéties de l’instant, le droit répressif demeure pour l’essentiel construit autour d’une ossature technique qu’il convient de comprendre et d’assimiler. Cet ouvrage y conduit pleinement. En un exposé clair, rigoureux et parfaitement actualisé, enrichi de nombreux encadrés et de développements inédits consacrés à l’entraide répressive internationale, ce précis offre des repères solides à tous ceux qui ambitionnent de maîtriser cette matière fondamentale placée au cœur de la souveraineté.

Frédéric Debove, maître de conférences des universités, est enseignant associé à l’École nationale de la magistrature (ENM). Il collabore régulièrement avec l’École nationale supérieure des officiers de police (ENSOP), avec l’École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN) et l’Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ONDRP).

François Falletti, magistrat, procureur général près la Cour d’appel de Paris, a été notamment Directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la Justice avant d’exercer plusieurs autres fonctions au sein du Ministère public. Il préside actuellement l’association internationale des procureurs et assure certains enseignements de droit pénal et de procédure pénale.

Thomas Janville, docteur en droit, est chargé d’enseignement à l’Université Panthéon-Assas, et collabore avec la classe préparatoire intégrée (CPI) de l’École nationale de la magistrature ainsi qu’avec l’Institut d’études judiciaires de l’Université Paris II. Il rejoint actuellement la magistrature.