La décentralisation / droit des collectivités territoriales

Titre: La décentralisation

Theme1: Droit - Droit administratif - Organisation - Décentralisation / Aménagement du territoire

Theme2: Droit - Droit administratif - Organisation - Collectivités territoriales

Résumé: La décentralisation est abordée dans cet ouvrage, de manière claire et synthétique, sous une triple dimension.

Dans sa dimension historique, en premier lieu, à travers les débats idéologiques qui ont marqué la vie politique française, puis à travers les grandes réformes qui ont conduit à l'affirmation actuelle de la République décentralisée.

Dans sa dimension administrative et financière, en deuxième lieu, en tant que mode d'organisation de l'État unitaire. Sont analysées les principales caractéristiques de la « décentralisation à la française » et les évolutions législatives récentes comme le renforcement de l'échelon régional et le développement des intercommunalités, et notamment des métropoles, qui ont marqué l'Acte III de la décentralisation achevé en 2015.

Enfin, l'accent est mis sur la dimension constitutionnelle de la décentralisation, consacrée par la révision constitutionnelle de 2003 qui a affirmé le principe de l'« organisation décentralisée » de la République. La décentralisation se présente alors comme l'affirmation de l'autonomie locale, garantie par le principe de la libre administration des collectivités territoriales et ses différentes implications.

À travers les développements consacrés à la décentralisation, c'est l'ensemble du droit des collectivités territoriales qui se trouve ainsi mis en perspective.

Cet ouvrage, qui se veut résolument didactique, s'adresse en premier lieu aux étudiants en droit et à ceux des Instituts d'Études Politiques et notamment à ceux qui préparent les concours administratifs. Il sera également utile à tous ceux qui s'intéressent aux problématiques territoriales et qui souhaitent actualiser ou approfondir leurs connaissances en la matière.

André ROUX , professeur de droit public à l'Institut d'Études Politiques d'Aix-en-Provence, est codirecteur de la Revue française de droit constitutionnel, membre du Groupe d'experts indépendants du Conseil de l'Europe sur la Charte européenne de l'autonomie locale et consultant auprès des collectivités territoriales.