Droit d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique

Dans l’univers numérique, nous sommes à la fois consommateurs de contenus
créés par d’autres, et créateurs nous-mêmes. Publication de commentaires ou de
contributions, mise en ligne de photos et de vidéos, téléchargement de
musiques ou de films, utilisation de données publiques dans une application
mobile, copie privée, création d’un site web ou d’un nom de domaine,
utilisation ou création de logiciels…, nous devons connaître et respecter les
droits d’autrui sur ces œuvres tout en faisant respecter nos propres droits.
Cet ouvrage expose les fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle et
du droit d’auteur, que doivent maîtriser aussi bien les utilisateurs que les
créateurs. Étendue des différents droits, procédures de protection et de
dépôt, sanction des infractions, lutte contre la contrefaçon organisée,
exceptions et limites du droit d’auteur, données publiques, licences libres…
Les arcanes du droit du numérique sont disséquées et expliquées de façon
claire et accessible à tous. Ce livre répondra à des questions concrètes :
quels sont les droits d’auteur d’un employé sur une œuvre créée dans le cadre
de sa mission ? Comment protéger ses droits sur un logiciel ou sur un site web
? Peut-on télécharger librement une œuvre en ligne au titre de la copie privée
? Est-ce que retweeter, c’est copier ? Peut-on créer un lien vers un site sans
autorisation de son propriétaire ? Peut-on choisir n’importe quel terme comme
nom de domaine ? Une licence logicielle peut-elle être vendue d’occasion ?
Cette quatrième édition est à jour des dernières évolutions de la législation
et de la jurisprudence.

À qui s’adresse ce livre ?
Aux développeurs, agences web, prestataires et SSII qui créent des sites web
et des applications
Aux start-up du numérique, qui ont toutes du patrimoine intellectuel à
protéger et qui ignorent trop souvent, à leurs dépens, les règles à respecter
Aux blogueurs, créatifs, designers et communicants
À toute organisation qui possède un site sur le Web ou une application mobile,
ou qui gère du contenu numérique
Aux directeurs informatique, financier, administratif, juridique…
Aux dirigeants d’organisations, pour connaître leurs obligations légales et
leur risque pénal ou administratif
Aux étudiants en numérique, en droit et en communication
Aux juristes à la recherche d’un ouvrage de référence

Le saviez-vous ?
Il est amusant de constater que la plus ancienne inscription latine connue est
un copyright… En effet, une fibule en or vieille de 2 700 ans, conservée au
musée national de Préhistoire et d’Ethnographie à Rome, porte une mention
écrite de droite à gauche en caractères miroirs, indiquant le nom de son
créateur.