Droit et pratique de la titrisation internationale

La titrisation ne peut plus aujourd’hui être pensée, ni se pratiquer, dans une dimension purement interne. Les acteurs du marché de la titrisation choisissent la localisation du véhicule de titrisation ainsi que le droit applicable aux divers contrats en fonction de paramètres économiques et juridiques. Il n’est plus rare que le cédant, les actifs, le véhicule de titrisation, les débiteurs et les investisseurs soient situés dans des Etats différents. Au-delà de la diversité des régimes juridiques nationaux de la titrisation, cet ouvrage a pour objectif de mettre en valeur des pratiques et des problématiques juridiques communes en ce domaine. Il se propose, au moyen de différents exemples d’opérations et de diagrammes, d’analyser les enjeux juridiques et pratiques de ce type d’opération financière. Comme la crise des subprimes l’a montré, la titrisation n’est pas exempte de dangers pour les investisseurs comme pour la stabilité économique mondiale. Au regard des succès et des échecs qu’elle connaît, la titrisation ne mérite d’être, ni diabolisée, ni idéalisée, mais doit reposer sur des montages transparents et sûrs. Afin de contribuer à une réflexion générale et à de meilleures pratiques, le présent ouvrage propose certaines solutions destinées à respecter les intérêts des différentes parties prenantes. En expliquant comment les titrisations se créent et fonctionnent, ce livre s’adresse tant aux chercheurs qu’aux professionnels du droit des affaires et de la finance.