Procez-verbal des conférences tenues pour l'examen des articles de l'ordonnance civile d'avril 1667, Et de l'ordonnance criminelle d'août, 1670. Nouvelle édition
Format
Broché
EAN13
9782329287171
ISBN
978-2-329-28717-1
Éditeur
Hachette Livre BNF
Date de publication
Collection
Sciences sociales
Nombre de pages
592
Dimensions
23 x 15 cm
Poids
811 g
Langue
français

Procez-verbal des conférences tenues pour l'examen des articles de l'ordonnance civile d'avril 1667

Et de l'ordonnance criminelle d'août, 1670. Nouvelle édition

De

Hachette Livre BNF

Sciences sociales

Trouvez les offres des librairies les plus proches :
ou
entrez le nom de votre ville

Offres


Procez-verbal des conférences tenues tenues par ordre du roy, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril, 1667. Et de l'ordonnance criminelle du mois d'août, 1670 . Nouvelle édition, revue & corrigée sur l'original, & augmentée d'une instruction sur la procedure civile & criminelle
Date de l'édition originale : 1709

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
S'identifier pour envoyer des commentaires.