Lettres patentes des 7 septembre 1750, 6 juin 1752 et 27 février 1753, établissement d'un Hôpital, général pour la ville de Provins, au lieu et place du monastère des religieuses de Sainte-Claire
Format
Broché
EAN13
9782329284538
ISBN
978-2-329-28453-8
Éditeur
Hachette Livre BNF
Date de publication
Collection
Sciences sociales
Nombre de pages
52
Dimensions
23 x 15 cm
Poids
83 g
Langue
français

Lettres patentes des 7 septembre 1750, 6 juin 1752 et 27 février 1753, établissement d'un Hôpital

général pour la ville de Provins, au lieu et place du monastère des religieuses de Sainte-Claire

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Lettres patentes portant l'établissement d'un Hôpital général pour la ville de Provins, au lieu et place du monastère des religieuses de Sainte-Claire... Enregistrées au Parlement, Cour des Aydes, Chambre des Comptes [les 7 septembre 1750, 6 juin 1752 et 27 février 1753] et grenier à sel dudit Provins le 4 septembre 1751. Ensemble l'extrait de : Acte de délibérations du bureau général du 19 octobre 1750, Déclaration de S. M. du 12 décembre 1698 [enregistrée au Parlement le 19 décembre 1698], et Traité fait par les administrateurs dudit Hôpital général avec les dames de Saint-Thomas-de-Villeneuve de Paris, le 29 juin 1751
Date de l'édition originale : 1749

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