- Format
- Broché
- EAN13
- 9782361700133
- ISBN
- 978-2-36170-013-3
- Éditeur
- IFR
- Date de publication
- 25/01/2011
- Collection
- Actes de colloques (n° 7)
- Nombre de pages
- 334
- Dimensions
- 21 x 14,5 x 1,8 cm
- Poids
- 434 g
- Code dewey
- 347.440504
Juge et Apparence(s)
actes du colloque des 4 & 5 Mai 2009
Édité par Équipe Théorie des actes et du contrôle des institutions publiques
Ifr
Actes de colloques
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Le juge, quel qu’il soit, est en permanence confronté à la question de l’apparence ou des apparences à travers l’examen des faits et actes qui lui sont soumis. Selon les cas il peut décider de s’en tenir aux apparences ou au contraire d’aller au-delà et voir ce qu’elles peuvent masquer. L’appréhension complexe de cette notion a d’ailleurs donné naissance à une véritable théorie de l’apparence, présente tant dans la jurisprudence administrative que judiciaire. Quelle est ainsi la place accordée par le juge à l’apparence(s) et quel(s) rôle(s) ou fonction(s) peut-elle être amenée à jouer ? Les mêmes problématiques se retrouvent-elles chez le juge judiciaire et administratif ?
Qu’est-ce qui explique ou justifie l’attitude du juge face à l’apparence ? La question de l’apparence(s) est essentielle dans le cadre de la fonction du juge et implique que celui-ci se positionne par rapport à cette question. Le colloque a ainsi pour ambition de contribuer, en dépassant les clivages entre branches du droit, à la compréhension de l’attitude du juge face à l’apparence(s) et du lien qu’il peut établir entre apparence et réalité juridique.
Qu’est-ce qui explique ou justifie l’attitude du juge face à l’apparence ? La question de l’apparence(s) est essentielle dans le cadre de la fonction du juge et implique que celui-ci se positionne par rapport à cette question. Le colloque a ainsi pour ambition de contribuer, en dépassant les clivages entre branches du droit, à la compréhension de l’attitude du juge face à l’apparence(s) et du lien qu’il peut établir entre apparence et réalité juridique.
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