La lutte contre le terrorisme : l'hypothèse de la circulation des normes

L’hypothèse de la circulation des normes de lutte contre le terrorisme part d’une idée apparemment simple inspirée de ce que le terrorisme étant un phénomène mouvant et contagieux, les normes qui lui sont consacrées pour le combattre doivent l’être aussi. La circulation des normes de lutte contre le terrorisme apparaît alors comme le phénomène de transmission d’un espace normatif à un autre du ou des dispositifs servant à faire obstacle de manière répressive ou préventive à un ou plusieurs actes qualifiés de terrorisme. Le groupe de recherche SELELCT (Sécurité et Liberté à l’Épreuve de la Lutte contre le Terrorisme) du CREDHO-DI (Centre de Recherche pour l’Étude des Droits de l’Homme et du Droit International) de l’Université de Rouen a cherché à vérifier cette hypothèse à l’occasion d’une recherche comparative et collective visant à décrire les phénomènes normatifs à l’oeuvre au cours d’un tel bouleversement politique et institutionnel.



Les réflexions réunies dans cet ouvrage critiquent et expliquent d’un point de vue juridique le lien qui peut exister entre les faits politiques et leur traduction normative, notamment institutionnelle.



Le CREDHO (Centre de recherches et d’études sur les droits de l’Homme et le droit humanitaire) a été créé par Paul TAVERNIER à la Faculté de droit de l’Université de Rouen en 1990, et en 1995 à la Faculté Jean Monnet à Sceaux (Université de Paris XI). Il a pour objectif l’étude des droits de l’Homme et du droit humanitaire. Il organise régulièrement des colloques. En rapport avec le présent ouvrage, signalons aux éditions Bruylant : La France et la Cour européenne des droits de l’Homme. 1998-2008 : une décennie d’application du Protocole XI. La jurisprudence en 2007. La liste des autres publications du CREDHO figure à la fin de l’ouvrage.