les conflits d'intérêts

Titre: Les conflits d'intérêts

Theme1: Droit - Droit civil - Obligations - Responsabilité

Theme2:

Résumé: Les conflits d'intérêts sont à la mode. Ils font même, pour certains d'entre eux, la une des journaux. C'est ainsi que ces dernières années se sont succédées les « affaires » Woerth, Pérol, du Médiator, ou de l'arbitrage du Crédit lyonnais.

Dans les facultés de droit, le thème des conflits d'intérêts s'est également imposé à propos de questions plus classiques relevant des droits civil, administratif, constitutionnel, pénal, processuel, de la santé, telles les obligations du mandataire, du chef d'entreprise ou de l'arbitre, l'expertise en santé, les obligations des fonctionnaires ou des parlementaires. Il touche, de même, nombre de professionnels du droit, avocats, magistrats (judiciaires, administratifs ou financiers), notaires, arbitres.

Le présent ouvrage se veut transversal et synthétique, instrument de compréhension et de questionnement d'une problématique non encore stabilisée.

Il peut en outre constituer un apport et un outil utile pour la pratique, cherchant à la faire bénéficier des enrichissements réciproques de réflexions élaborées dans différents champs du droit.

Dans cette perspective, la problématique des conflits d'intérêts peut aujourd'hui se décliner en trois questions, donnant chacune lieu à débats, et constituant ainsi les parties de l'ouvrage : définir, gérer, sanctionner.

Joël Moret-Bailly est professeur de droit privé et sciences criminelles à l'Université Jean Monnet de Saint-Étienne (Université de Lyon), membre du CEntre de Recherches CRItiques sur le Droit (UMR-CNRS 5137), chercheur associé au Centre de Recherches Droit Sciences et Techniques (CRDST UMR-CNRS 8103, Université Paris 1). Il a été membre, au sein de la Haute autorité de santé, du « Groupe déontologie et indépendance de l'expertise », en charge de la réflexion et de la production normative relative aux conflits d'intérêts.