Modes alternatifs de règlement des conflits

Réflexion sur la recherche de la voie procédurale la plus appropriée.

Plus que jamais, la recherche de la voie procédurale la plus appropriée est au
cœur des préoccupations des justiciables, de leurs conseils, des juges et du
législateur. On pense ainsi aux nombreuses initiatives prises par différents
tribunaux et barreaux et aux réformes législatives actuellement en discussion.
Cet ouvrage de la CUP devrait permettre au lecteur de faire le point sur ce
que sont devenus certains modes alternatifs de règlement des conflits ainsi
que sur ce qu’ils pourraient devenir, en faisant en tout cas le tour des
possibilités qu’ils offrent, qu’il s’agisse de l’arbitrage, de la médiation,
de la tierce décision obligatoire ou encore du droit collaboratif.

Découvrez un ouvrage qui se propose de faire le point sur ce que sont devenus
certains modes alternatifs de règlement des conflits.

EXTRAIT

L’O.V.B. et avocats.be ont sollicité le retrait de cette disposition qui
paraît contraire au libre choix de l’avocat, mais également au caractère
volontaire des modes alternatifs, qui constitue, pour nous, l’un des
fondements essentiels de leur mise en œuvre. Imposer une méthode qui ne
recueille pas l’assentiment des parties nous paraît contre-productif, a
fortiori lorsqu’il s’agit de mode alternatif. Il nous semble indispensable
qu’avant de suggérer – voire d’imposer – tel ou tel mode alternatif, les
magistrats recentrent le débat sur l’intérêt des justiciables, sur l’écoute et
la compréhension de leurs besoins, ce qui implique une analyse précise de la
demande formulée, sans vouloir leur imposer un mode amiable de résolution pour
leur litige. Certaines personnes auront en effet toujours besoin de s’en
remettre au juge pour trancher leur différend. Les justiciables ne sont pas «
tous coulés dans le même moule » et la possibilité ouverte à ceux-ci de
pouvoir choisir la voie judiciaire ou l’un des modes alternatifs, pour régler
le conflit auquel ils sont confrontés, constitue assurément un atout. Il
n’existe pas une seule et unique manière de résoudre une situation. Vouloir
contraindre et forcer les personnes à entreprendre un mode amiable de
règlement de leur litige, à l’encontre de leur volonté, nous paraît une
attitude rigide et peu soucieuse des besoins fondamentaux des personnes en
présence, alors que l’essence même des modes alternatifs est précisément
d’offrir une large place à l’écoute de ceux-ci.

A PROPOS DES AUTEURS

Sous la direction de Olivier Caprasse, de nombreux auteurs ont participé à
l'élaboration de cet ouvrage : Anne-Marie Boudart, Benoît Kohl, Pierre-Paul
Renson, Alexandre Rigolet et Carine Vander Stock.