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La parenté en droit civil français, Étude critique
EAN13
9782821853836
Éditeur
Presses universitaires d’Aix-Marseille
Date de publication
Collection
Droit privé
Langue
français

La parenté en droit civil français

Étude critique

Presses universitaires d’Aix-Marseille

Droit privé

Livre numérique

  • Aide EAN13 : 9782821853836
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Prix Gabriel de Bonnecorse décerné en 2008 à l'étudiant ayant excellé dans une
réflexion fondamentale sur l'évolution du droit. Faisant référence à un
assemblage d’éléments en interaction permanente, la parenté présente les
caractéristiques d’un système. La thèse repose sur l’idée selon laquelle la
parenté est aujourd’hui insaisissable à plus d’un titre tant dans sa
structure, que dans ses fondements. Très vite, il est apparu que sous
l’apparente stabilité de la notion, le système de parenté était en réalité
menacé de déconstruction. Face à cette menace de déconstruction, il fallait
tant préserver que restructurer le système de parenté. Préserver d’abord, ce
qui doit demeurer inaliénable et indisponible, c’est-à-dire les structures
essentielles au système, la bilinéarité, la différenciation des sexes et des
générations ainsi que la pérennité du lien établi. Restructurer ensuite,
c’est-à-dire redéfinir les fondations de la parenté sur une éthique de
responsabilité afin d’axer la vie de la parenté sur un principe d’effectivité.
Le système de parenté doit donner une place juridique au père et à la mère qui
ont décidé de répondre de cette fonction. Il en résulte que l’établissement
volontaire du lien de parenté doit être valorisé afin de consacrer
corrélativement une responsabilité irrévocable limitant de facto le
contentieux de la parenté. Par ailleurs, le lien de parenté ne doit pas se
résumer à une inscription sociale, à un titre, il doit exister et perdurer
dans le temps. Dès lors, la relation parentale comme l’inscription
généalogique ont été renforcées afin d’assurer l’effectivité du système de
parenté.
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