La force majeure
État des lieux (Belgique)
Ivan Bouioukliev (sous la direction de), Collectif
Anthemis
Livre numérique
La force majeure est un concept juridique bien ancré dans notre droit. Il
n’est pas rare de la rencontrer en droit pénal, en droit civil ou encore en
droit du travail.
Ses conditions et cas d’application sont cependant très différents. Le présent
ouvrage a pour objectif de dégager une vision transversale de la notion de
force majeure. L’examen de celle-ci explorera ainsi des matières très
différentes, du droit social au droit civil, en passant par le droit
commercial, le droit pénal et le droit administratif.
Il est certain que cette approche « horizontale » de la matière intéressera de
nombreux praticiens.
Cet ouvrage de référence observe les articulations entre force majeure et
différentes formes de droits
n’est pas rare de la rencontrer en droit pénal, en droit civil ou encore en
droit du travail.
Ses conditions et cas d’application sont cependant très différents. Le présent
ouvrage a pour objectif de dégager une vision transversale de la notion de
force majeure. L’examen de celle-ci explorera ainsi des matières très
différentes, du droit social au droit civil, en passant par le droit
commercial, le droit pénal et le droit administratif.
Il est certain que cette approche « horizontale » de la matière intéressera de
nombreux praticiens.
Cet ouvrage de référence observe les articulations entre force majeure et
différentes formes de droits
S'identifier pour envoyer des commentaires.