Dans les geôles du roi

Associée aux malheurs du jeune Charles Dickens, la prison pour dette est
souvent considérée comme une sanction implacable de la pauvreté, typique de
l’Angleterre victorienne, alors qu’elle fut en France un moyen normal, sinon
fréquent, de contraindre les endettés à satisfaire leurs créanciers jusqu’en
1867 et qu’elle reste de nos jours un moyen dont l’État use à l’égard de
certains de ses débiteurs. Dans les geôles du roi, dès le xive siècle, on
enfermait les débiteurs jusqu’au paiement de leurs dettes ou jusqu’à
l’accomplissement de leurs obligations contractuelles. Pour la première fois,
ce livre retrace avec précision les débuts de cette institution, entrée dans
le droit royal en 1303, et, en se fondant sur les archives médiévales des
tribunaux et prisons du Châtelet et du Parlement de Paris, rappelle sa genèse
aux xive et xve siècles. Comment pouvait-on faire arrêter son débiteur ? Qui
étaient ces prisonniers pour dette ? Comment « tenaient-ils prison » ? Comment
en sortaient-ils ? Dans quels termes cette fonction de coercition a-t-elle été
conçue par les juristes et les magistrats ? Telles sont les questions qui
sous-tendent cette enquête sur l’entrée de l’emprisonnement pour dette dans le
droit royal et la pratique judiciaire français. Jour après jour, la prise du
corps des endettés a imposé la sujétion des débiteurs et des créanciers à leur
roi, aussi sûrement que des contraintes et des peines extrêmes comme la
question, les mutilations et la peine de mort. Appliqué d’abord aux
laboureurs, aux ouvriers et aux artisans de l’Île-de-France qu’il rappelait à
la discipline du contrat, l’emprisonnement pour dette se situe à la croisée de
l’histoire de la souveraineté de l’État et de celle de l’émergence de la «
question sociale » à la fin du Moyen Âge.