Droit et institutions de l'Union européenne

Le droit et les institutions de ’Union européenne visent l’ensemble des règles relatives à la constitution et au fonctionnement de l’Union, ainsi qu’à son ordre juridique et au contrôle qui en résulte. C’est l’étude de l’Union sur le plan fonctionnel, par opposition au droit matériel (règles de fond).
Le droit de l’Union présente dans son fonctionnement une forte capacité d’adaptation et de progression, inédite en droit international.
Ce dynamisme est examiné dans cet ouvrage sous trois angles :

- la dynamique institutionnelle, qui repose sur l’organisation des pouvoirs entre les institutions, et dont l’équilibre permet de produire des actes normatifs dans le cadre du processus décisionnel et de mettre en oeuvre le droit communautaire ;
- la dynamique normative, qui vise le contenu des sources de l’ordre juridique de l’Union, et la forte évolution de leurs rapports avec les normes internes, sous l’effet du principe de primauté et de l’effet direct ;
- la dynamique contentieuse, qui concerne l’ensemble de règles et procédures communautaires, offrant une grande diversité de voies de droit et permettant de contrôler efficacement l’application du droit communautaire.

Les apports majeurs du traité de Lisbonne, entré en vigueur le 1er décembre 2009, sont systématiquement mis en avant.
Cet ouvrage s’adresse aux étudiants de Licence et de Master soucieux d’acquérir les connaissances fondamentales en droit institutionnel, ainsi qu’aux candidats aux concours pour lesquels, aujourd’hui, une connaissance fine du droit de l’Union européenne est requise.

Chahira Boutayeb est maître de conférences HDR à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et membre de l’Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne (IREDIES).