France Biographie Contributions de France Auteur Autres contributions 17,00 Ordonnances, declarations, reglemens des rois François I, Henry II, Henry III, Henry IV, Louis XIII, concernans les droits des cinq grosses fermes de France convoy de Bordeaux, et autres y joints France 20,00 Tarif general et perpetuel pour les monnoyes de France, de Rome, de Venise, d'Espagne France 20,00 Tarif general et perpetuel pour les monnoyes de France, de Rome, de Venise, d'Espagne France 22,50 Pour l'establissement des bureaux des traictes foraines, domanialles, droicts d'entrée des danrées France 16,50 Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, concernant les fermes royales unies France 16,50 Ordonnances, statuts et reglements des marchands de vins de la ville et fauxbourgs de Paris France 16,50 Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, concernant les fermes royales unies France 19,00 Extraits des articles des statuts des maîtres horlogers de la ville et fauxbourgs de Paris, des années 1554, 1583, 1646, 1707 et 1719, registrés en Parlement France Voir tout (173) 9,50 Compétence des juges de paix : loi du 13 juillet 1905, loi du 25 mai 1838, Code de procédure civile France 19,50 Procès-verbaux des élections des députés des sénéchaussées de Draguignan, Grasse et Castellane France 33,40 Les lois administratives et municipales de la France, ou Manuel théorique et pratique des préfets France 36,00 Diverses prohibitions établies à l'entrée des produits étrangers : commencée le 8 octobre 1834 France 24,00 Diverses prohibitions établies à l'entrée des produits étrangers : commencée le 8 octobre 1834 France 33,00 Les lois administratives et municipales de la France, ou Manuel théorique et pratique des préfets France 9,50 Les capitulations entre l'empereur de France, et Mehemet quatrième empereur des Turcs France Commissaires du directoire exécutif près les administrations centrales et municipales France Voir tout (30)
